Assurance
Bureau d'étude technique
Les bureaux d’étude techniques occupent une place centrale dans la réussite d’un projet de construction. Leur mission consiste à concevoir, analyser, optimiser et valider des solutions techniques dans des domaines variés : structure, thermique, acoustique, environnement, fluides, génie civil, électricité, etc. Véritable bras droit du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre, le bureau d’étude engage sa responsabilité à chaque étape, depuis la phase de conception jusqu’au suivi d’exécution.
La responsabilité du bureau d’étude est lourde : la moindre erreur de calcul ou omission dans les spécifications peut avoir des répercussions financières, juridiques et techniques considérables. Une assurance spécifique, adaptée à cette profession intellectuelle du bâtiment, est donc indispensable pour sécuriser l’activité et protéger les dirigeants.
Les risques spécifiques du bureau d’étude technique
Les missions des bureaux d’étude comportent des enjeux multiples qui les exposent à des risques souvent sous-estimés. L’absence ou l’insuffisance d’assurance expose le bureau d’étude à un risque de sinistres dont le coût peut menacer la pérennité de l’entreprise.
Erreurs de conception
ou de calcul
Un mauvais dimensionnement d’une structure en béton armé, une étude thermique imprécise ou un défaut d’intégration des normes réglementaires peuvent fragiliser l’ouvrage et engager la responsabilité décennale du bureau d’étude.
Omissions ou imprécisions
dans les documents techniques
Un devis incomplet, une note de calcul erronée ou une spécification technique manquante peuvent générer des surcoûts, des retards de chantier et des litiges avec le maître d’ouvrage.
Litiges
contractuels
Le bureau d’étude peut être mis en cause pour non-respect des délais, non-conformité au cahier des charges ou défaut de coordination avec d’autres intervenants.
Responsabilité indirecte
Même sans exécution physique des travaux, la responsabilité intellectuelle du bureau d’étude peut être engagée sur les dommages matériels ou immatériels subis par le client.
Risques
sectoriels sensibles
Certaines missions en aéronautique, nucléaire, médical ou infrastructures critiques augmentent fortement l’exposition juridique et financière.
Nos solutions d’assurance
pour les bureaux d’étude
Un bureau d’étude technique peut cumuler plusieurs spécialités (structure, fluides, thermique, acoustique, VRD, électricité). Cette pluridisciplinarité augmente la valeur ajoutée, mais aussi le risque : plus le champ d’intervention est large, plus les responsabilités croisées sont fréquentes. La couverture doit donc être construite avec une logique “périmètre déclaré = périmètre réellement pratiqué”, afin d’éviter toute zone d’exclusion.
Responsabilité Civile Professionnelle dédiée au conseil stratégique
Cette garantie est structurée par spécialité : chaque activité doit être clairement déclarée (structure, CVC, VRD, électrique, etc.).
La RC Pro couvre notamment :
- Les erreurs de conception, calcul ou conseil propres aux spécialités exercées.
- Les omissions dans les notes, plans, rapports et prescriptions.
- Les défauts de coordination technique entre lots.
- Les manquements contractuels (délais, livrables, conformité au cahier des charges).
- Les dommages immatériels non consécutifs (retards, surcoûts, pertes financières).
RC Décennale adaptée aux missions de conception
La décennale s’applique dès que l’étude peut générer un désordre grave sur l’ouvrage :
- Solidité (structure).
- Impropriété à destination (fluides, étanchéité, réseaux indissociables).
- Désordres lourds nécessitant reprises et remise en conformité.
Nous calibrons les garanties selon la nature des projets et les responsabilités assumées.
Extensions métiers BET
Nous adaptons le contrat aux missions réellement exercées :
- Missions mixtes BET + MOE / BET + OPC / BET + AMO technique.
- Projets spécifiques (ERP, industrie, hospitalier).
- Extensions internationales.
- Couverture numérique si BIM intégré aux livrables.
Prévoyance du dirigeant BET
Dans une structure technique, l’absence du dirigeant peut interrompre la production d’études et la gestion de projet. Nous intégrons :
- Indemnités journalières alignées sur revenus réels.
- Rente invalidité garantissant la continuité financière.
- Couverture des frais professionnels fixes (logiciels, locaux, charges).
- Capital décès sécurisant la famille et la structure.
Ces solutions sont modulables et adaptées à la taille, au domaine d’activité et à l’historique de l’entreprise.
Les assurances BET spécialisé
Structure Béton
Le BET structure béton intervient dans la conception et le dimensionnement des structures porteuses des ouvrages. Une erreur de calcul, de conception ou de préconisation technique peut avoir des conséquences importantes sur la solidité de la construction.
Structure Bois et Métal
Le BET spécialisé en structures bois et métal conçoit et dimensionne des ouvrages nécessitant une expertise technique spécifique. Toute erreur d’étude ou de calcul peut compromettre la stabilité ou la durabilité de la structure.
CVC Fluides
Le BET CVC Fluides conçoit les installations de chauffage, ventilation, climatisation et réseaux techniques d’un bâtiment. Des erreurs de conception peuvent entraîner des dysfonctionnements ou des surcoûts importants.
Assurance VRD
Le BET VRD intervient dans la conception des réseaux et aménagements extérieurs tels que voiries, réseaux d’assainissement, d’eau ou d’électricité. Les erreurs d’étude ou de coordination peuvent impacter la viabilité et la sécurité des infrastructures.
BIM Manager
Le BIM Manager coordonne la gestion numérique du projet de construction et assure la cohérence des maquettes numériques entre les différents intervenants. Une mauvaise gestion des données ou des conflits techniques peut entraîner des erreurs de conception ou des retards de chantier.
Les avantages Suisscourtage
Choisir Suisscourtage, c’est bénéficier d’une expertise sectorielle rare et d’un accompagnement sur mesure.
Spécialisation métiers
intellectuels du bâtiment
Notre cabinet accompagne depuis plus de 20 ans bureaux d’étude, architectes, maîtres d’œuvre et OPC.
Partenaires
assureurs majeurs
Nous travaillons avec des assureurs reconnus pour leur solidité financière, garantissant la pérennité des contrats.
Accompagnement
à la création
Nous proposons des solutions adaptées aux BET nouvellement créés, avec un accompagnement dans la constitution des dossiers techniques.
Gestion
proactive
des sinistres
Nos équipes expertes interviennent rapidement en cas de réclamation, afin de protéger vos intérêts et de limiter les impacts financiers.
Souplesse
contractuelle
Possibilité de couvrir des activités mixtes (ex. BET + MOE, BET + OPC) ou des interventions à l’international.
Cas client
BET Structure
Activité : BET Structure
Diplôme : Ingénieur
Chiffre d’affaires : 90 000 € HT
Taux de l’assureur : 9%
Le Contexte
Ce bureau d’études techniques spécialisé en structure était assuré depuis la création de sa société auprès du même assureur.
Souhaitant optimiser ses charges et vérifier l’adéquation de ses garanties, le dirigeant nous a sollicités pour une mise en concurrence.
Notre Analyse
Lors de notre audit approfondi, nous avons identifié un point déterminant, le client réalisait une part significative de missions d’expertises, audits et diagnostics, activités non soumises à la responsabilité civile décennale.
Or, son contrat appliquait un taux global sans distinction claire des missions, d’où une cotisation non optimisée
Notre Solution
- Grâce à :
- L'analyse précise des missions réellement exercées
- La mise en avant de son expérience et de sa non-sinistralité
- Nos accords-cadres spécialisés dans les métiers du BTP.
Nous proposons au client :
Une cotisation ajustée au réel risque
41%
d’économies
sur la prime annuelle
2
taux différenciés adaptés aux activités déclarées
Des experts
BET à votre service
Nos experts prendront contact avec vous afin d’analyser vos besoin et de vous proposer une solution adaptée.
Stéphane PIANELLI
Directeur Grands Comptes
Yoann JEZIORNY
Chargé d’Indemnisation Sinistres
Hugo BIJOUX
Chargé de Clientèle
FAQ
Assurance Bureau d’étude
Un bureau d’étude doit-il obligatoirement souscrire une assurance décennale ?
Oui, dès lors qu’il participe à la conception d’éléments de structure ou d’installations engageant la sécurité de l’ouvrage.
Quelle est la différence entre RC Pro et RC décennale ?
La RC Pro couvre les fautes intellectuelles et contractuelles dans le cadre de l’activité courante, tandis que la RC décennale engage la responsabilité pendant 10 ans sur les ouvrages livrés.
Un BET qui ne réalise que des missions de conseil est-il concerné par la décennale ?
Non, mais il reste exposé aux recours via sa RC Pro.
Peut-on assurer des activités annexes (acoustique, thermique, environnement) dans un même contrat ?
Oui, nos solutions permettent d’intégrer toutes les spécialités du bureau d’étude.
Comment Suisscourtage gère-t-il un sinistre technique ?
Nous mobilisons nos experts et partenaires assureurs dès la déclaration pour sécuriser la défense et préserver la relation client.
Un BET travaillant à l’international peut-il être couvert ?
Oui, des extensions spécifiques sont prévues pour les missions réalisées hors de France.
Ne laissez pas un imprévu fragiliser votre activité.