Assurance BET
CVC Fluides
Le BET CVC fluides conçoit les systèmes thermiques, aérauliques et hydrauliques d’un bâtiment. Chauffage, ventilation, climatisation, réseaux hydrauliques, désenfumage : ces installations conditionnent le confort, la performance énergétique et la sécurité.
Une erreur de conception peut rendre un bâtiment inutilisable. L’exposition juridique est donc élevée.
Les risques spécifiques
Mauvais dimensionnement
des réseaux
Non-respect des réglementations thermiques
Défaut de ventilation
entraînant insalubrité
Non-conformité
aux normes ERP ou SSI
Impropriété à destination relevant de la décennale
Nos solutions d’assurance
pour les BET CVC fluides
Le BET CVC fluides conçoit des installations déterminantes pour la performance énergétique, le confort et parfois la sécurité sanitaire : chauffage, climatisation, ventilation, réseaux hydrauliques, désenfumage, traitement d’air.
Dans de nombreux bâtiments, un défaut CVC peut rendre l’ouvrage impropre à sa destination (inconfort extrême, condensation, non-respect réglementaire, impossibilité d’exploitation). La couverture doit donc protéger à la fois la responsabilité de conception et les conséquences financières liées aux dysfonctionnements techniques.
Responsabilité Civile Professionnelle
ingénierie thermique et fluides
Cette garantie doit être pensée “métier”, car la plupart des réclamations naissent d’une combinaison : calcul erroné + exécution + réglages, et le BET peut être recherché même si l’entreprise a posé les équipements.
La RC Pro BET CVC Fluides couvre notamment :
- Les erreurs de calcul de déperditions, bilans thermiques, dimensionnements et sélections d’équipements.
- Les défauts de conception des réseaux (pertes de charge, équilibrage, débits insuffisants).
- Les omissions dans les pièces écrites techniques (CCTP, schémas, synoptiques, prescriptions).
- Les non-conformités liées aux exigences énergétiques (RE2020/RT), ou aux contraintes spécifiques (ERP, hôpitaux, laboratoires).
- Les dommages immatériels non consécutifs, essentiels lorsque le préjudice est une perte d’exploitation ou un surcoût sans dégât matériel direct.
Responsabilité Civile Décennale
installations indissociables et impropriété
La Responsabilité Civile décennale pour les BET CVC Fluides couvre :
- Les installations indissociables au bâti (réseaux encastrés, planchers chauffants, réseaux intégrés).
- Les défauts rendant le bâtiment impropre à sa destination (ventilation insuffisante, chauffage inadapté, défaut majeur de désenfumage).
- Les conséquences lourdes nécessitant reprises, démontages, remises en conformité.
- Nous calibrons les plafonds et activités déclarées selon les missions exactes : CVC, plomberie, désenfumage, coordination SSI, performance énergétique.
Extensions spécifiques BET fluides
Nous adaptons le contrat aux missions réellement exercées :
- Missions d’audit et diagnostic énergétique.
- Bâtiments complexes (hospitalier, data centers, cuisines professionnelles, laboratoires).
- Intégration d’une responsabilité numérique (BIM CVC) si la coordination de maquette fait partie du périmètre.
- Couverture élargie des dommages immatériels pour les bâtiments exploités (bureaux, hôtels, commerce).
Prévoyance du dirigeant BET fluides
L’ingénierie CVC repose sur des compétences rares. Une incapacité peut interrompre des études et bloquer des chantiers. Nous intégrons :
- Indemnités journalières adaptées au revenu réel.
- Rente invalidité garantissant la continuité financière.
- Garantie frais professionnels (logiciels thermiques, licences, charges fixes).
- Capital décès protégeant la famille et les engagements en cours.
Les avantages Suisscourtage
Notre approche repose sur une compréhension fine des enjeux spécifiques au BET.
Maîtrise des enjeux énergétiques
Gestion experte des sinistres techniques
Couverture adaptée aux bâtiments tertiaires et hospitaliers
Des experts
BET à votre service
Nos experts prendront contact avec vous afin d’analyser vos besoin et de vous proposer une solution adaptée.
Stéphane PIANELLI
Directeur Grands Comptes
Yoann JEZIORNY
Chargé d’Indemnisation Sinistres
Hugo BIJOUX
Chargé de Clientèle
FAQ
Assurance BET CVC Fluides
Un défaut de dimensionnement thermique peut-il relever de la décennale ?
Oui. Si l’installation rend le bâtiment impropre à sa destination (ex. chauffage insuffisant rendant un ERP inutilisable), la garantie décennale peut être mobilisée.
La RC Pro couvre-t-elle les erreurs dans les calculs de déperditions ou les études RE2020 ?
Oui. Les fautes d’ingénierie thermique, erreurs de simulation énergétique ou défauts de conseil sont couverts par la RC Professionnelle.
Les installations techniques indissociables sont-elles concernées par la décennale ?
Oui. Les réseaux intégrés au bâti (plancher chauffant, gaines encastrées, réseaux hydrauliques intégrés) relèvent de la garantie décennale.
Un BET fluides intervenant en hôpital ou ERP a-t-il un risque aggravé ?
Oui. Les exigences réglementaires et sécuritaires sont plus strictes. Une extension ou une analyse préalable du contrat est fortement recommandée.
La mauvaise coordination avec un BET structure peut-elle engager la responsabilité du BET CVC ?
Oui, si une incompatibilité technique résulte d’une erreur d’étude ou d’un défaut de coordination imputable au BET fluides.
