Assurance BET
Structure Béton
Le BET structure béton intervient au cœur même de la stabilité d’un ouvrage.
Dimensionnement des fondations, calcul des descentes de charges, ferraillage, modélisation des contraintes, vérification des états limites ultimes et de service : chaque décision technique engage directement la solidité et la sécurité du bâtiment.
Dans ce domaine, l’erreur n’est pas permise. Une approximation dans un calcul, une mauvaise hypothèse de charge ou une interaction mal anticipée avec un autre lot technique peut provoquer des désordres majeurs, voire un effondrement partiel. L’assurance du bureau d’études structure béton doit donc être calibrée avec une exigence maximale, à la hauteur des responsabilités engagées.
Les risques spécifiques du BET Structure Béton
L’activité structure béton est l’une des plus exposées du secteur de l’ingénierie bâtiment. Le BET structure béton est systématiquement impliqué en cas de sinistre structurel. Son exposition financière est donc particulièrement élevée.
Erreurs de
dimensionnement
Sous-estimation des charges permanentes ou variables, défaut de prise en compte des contraintes sismiques, erreurs dans les sections d’armatures.
Non-conformité
aux Eurocodes
Application incomplète des normes EN 1992 (Eurocode 2) ou défaut d’actualisation réglementaire.
Responsabilités
croisées
Interaction avec architecte, géotechnicien, maître d’œuvre ou entreprise gros œuvre.
Défaut d’intégration
géotechnique
Mauvaise interprétation d’une étude de sol pouvant entraîner tassements ou fissurations.
Responsabilité
décennale lourde
Tout désordre affectant la structure porteuse relève directement de la garantie décennale.
Nos solutions d’assurance
pour les BET Structure Béton
Le BET structure béton intervient sur les fondations et la structure porteuse : il porte l’un des risques les plus lourds de l’acte de construire. Une erreur de dimensionnement, une hypothèse de charge inadaptée ou une mauvaise lecture d’une étude de sol peut conduire à des désordres majeurs. Le volet RC Pro doit donc être renforcé, et la décennale dimensionnée avec prudence.
Chez Suisscourtage, nous structurons la couverture autour de plusieurs axes complémentaires
Responsabilité Civile Professionnelle renforcée
La RC Professionnelle pour les BET Structure béton couvre :
- Les erreurs de dimensionnement (poteaux, voiles, planchers, semelles isolées ou filantes).
- Les défauts d’hypothèses de charges (permanentes, d’exploitation, climatiques, sismiques).
- Les erreurs d’interprétation des études géotechniques.
- Les omissions dans les plans d’armatures ou notes de calcul.
- Les défauts de coordination avec les autres lots techniques (CVC, VRD, façades).
Nous veillons à inclure la garantie des dommages immatériels non consécutifs, essentielle en cas de retard ou de surcoût induit par une erreur d’étude.
Responsabilité Civile Décennale adaptée aux ouvrages porteurs
La structure béton étant l’élément central de la stabilité du bâtiment, la garantie RC décennale doit prévoir :
- Des plafonds élevés adaptés aux opérations de logements collectifs, ERP ou tertiaire lourd.
- La couverture des désordres affectant la solidité ou la destination de l’ouvrage.
- La prise en charge des frais de démolition et reconstruction.
- La gestion des responsabilités croisées en cas de groupement MOE.
Extensions spécifiques
Pour les BET CVC Fluides, nous proposons également :
- Couverture des missions en réhabilitation lourde et reprise en sous-œuvre.
- Garantie pour modélisation BIM structure.
- Adaptation aux projets en zones sismiques.
- Couverture des missions de diagnostic structure existante.
Chaque contrat est calibré selon l’assiette d’honoraires, la typologie d’ouvrages et le niveau de complexité technique.
Les avantages Suisscourtage
Notre approche repose sur une compréhension fine des enjeux spécifiques aux AMO.
Expertise approfondie des métiers structurels
Assureurs majeurs spécialisés en risques lourds
Accompagnement à la souscription
(références, CV ingénieurs, typologie d’ouvrages)
Gestion experte des sinistres techniques complexes
Solutions adaptées aux créations comme aux structures établies
Des experts
BET à votre service
Nos experts prendront contact avec vous afin d’analyser vos besoin et de vous proposer une solution adaptée.
Stéphane PIANELLI
Directeur Grands Comptes
Yoann JEZIORNY
Chargé d’Indemnisation Sinistres
Hugo BIJOUX
Chargé de Clientèle
FAQ
Assurance BET Structure Béton
La garantie décennale est-elle systématiquement obligatoire pour un BET structure béton ?
Oui. Dès lors que le bureau d’études intervient sur le dimensionnement d’éléments porteurs (fondations, voiles, planchers, poutres, poteaux), sa responsabilité décennale est engagée. Toute atteinte à la solidité de l’ouvrage ou impropriété à destination relève directement de cette garantie. Sans décennale valide, l’exercice de la mission est juridiquement impossible.
Les erreurs de calcul ou de modélisation sont-elles couvertes par la RC Pro ?
Oui. La RC Professionnelle couvre les fautes intellectuelles, erreurs de dimensionnement, omissions techniques ou défauts d’analyse, dès lors que la mission est déclarée au contrat. En revanche, si ces erreurs provoquent un désordre structurel grave après réception, la garantie décennale prendra le relais.
Un BET structure béton intervenant en réhabilitation lourde doit-il déclarer cette activité ?
Absolument. Les opérations de renforcement structurel, de reprise en sous-œuvre ou d’extension nécessitent une déclaration précise à l’assureur, car le niveau de risque est souvent supérieur à celui d’une construction neuve.
La responsabilité du BET peut-elle être engagée même si l’entreprise gros œuvre a mal exécuté les travaux ?
Oui. Si le défaut trouve son origine dans une erreur de conception ou un manque de précision dans les plans, la responsabilité du bureau d’études peut être recherchée, même en présence d’une malfaçon d’exécution.
Les missions réalisées en groupement (MOE, architecte, géotechnicien) sont-elles couvertes ?
Oui, sous réserve que la co-traitance ou le groupement soit déclaré. Les responsabilités croisées doivent être anticipées contractuellement et assurantiellement.
